Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIFRUIT
FRUGAM SAS

Numéro de dépôt :
4512718
Date de dépôt :
04/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2029
APIFRUIT de FRUGAM

Présentation de la marque APIFRUIT

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM domicilié(e) 1415 BOULEVARD DE CHANTILLY - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 RUE CLÉMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque APIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIFRUIT arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.

FRUGAM a également déposé les autres marques suivantes : je cuisine APIFRUIT , MES P TITS MORCEAUX , FRUGAM L'ESSENCE DU FRUIT , API Prun'eau , MES P'TITS MORCEAUX


FRUGAM SAS - 1415 BOULEVARD DE CHANTILLY - 82000 - MONTAUBAN - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 RUE CLÉMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 2 juillet 2019 - Retrait partiel n°760726 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; oeufs ; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers ; huiles et graisses à usage alimentaire ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; céréales non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ;

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits, nectars et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.